Délibérations du Comité

Réunion du coMITÉ syndical du 13 SEPTEMBRE 2021

• Remplacement Gay Régis
• Adhésion ADULLACT
• Convention Sydeme CASC
• Avis CRC
• Solde douzième 2020
• Pacte Financier
• Admission en non valeur
• Convention Guensbach
• Tableau des emplois
• Télétravail
• Astreinte
• CET
• CET Annexe
• Frais de déplacement
• Journée de solidarité
• CPF Fonctionnaires
• Subvention CSE
• Autocollants Stop-pub
• Sacs jaunes transparents
• Traitement du plâtre

Réunion du coMITÉ syndical du 25 MAI 2021

• Coopération Sydeme Sydelon
• Vente forêt du Guensbach
• Grille tarifaire 2021
• Contributions fonctionnement 2021
• Contributions transport traitement
• Convention OCAD3E Lampes usagées
• Convention OCAD3E Lampes usagées Annexe
• Reprise des briques alimentaires
• Reprise des briques alimentaires Annexe
• Reprise des cartons bruns
• Reprise des cartons bruns Annexe
• ECT collecte et tri
• Plan Com ECT
• Plan Com ECT Annexe

Réunion du coMITÉ syndical du 15 mars 2021

• Convention Sydeme CASC
• Convention Sydeme CASC Annexe
• Prestations optionnelles
• ROB
• ROB Annexe
• CSM
• CSM annexe
• DSM
• DSM Annexe
• Ecotri
• Ecotri annexe
• Vente camion de collecte
• Plan de communication 2021
• Guide du tri 2022
• Autocollants d'identification des bacs roulants et autocollants de refus de collecte
• Vente bennes CCHPB
• Caractérisations Recyclables
• Presses deshydratation
• Vente bennes CASC
• Ligne de prêt CDC
• Concours pédagogique 2020-2021

rÉunion du coMITÉ syndical du 29 mars 2021

• RI Elus
• RI Elus Annexe
• Délégations Président
• CG 2020
• CG 2020 Annexe
• CA 2020
• CA 2020 annexe
• BP 2021
• BP 2021 Annexe
• Pacte financier EPCI
• Indemnisation heures
• Vente de bacs
• Attribution épurateur membranaire
• Ferraillage Sainte-Fontaine
• Garanties financières

Réunion du coMITÉ syndical du 14 décembre 2020

• Constitution des commissions thématiques
• Rapport annuel d'Activités du Sydeme 2019
• Règlement interne de la commande publique
• Délégations de pouvoirs au Président
• Bilans annuels de prestations de transport et de traitement 2018/2019
• Ligne de trésorerie à la Caisse d'Epargne
• Budget supplémentaire
• Renouvellement de la carte d'achat public
• Utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget 2021
• Constat des dépenses d'investissement engagées non mandatées au 31/12/2020
• Prolongation des dispositions de la grille tarifaire 2020 et des contributions 2020 jusqu'au vote du budget 2021
• Communication de l'avis de la CRC sur le déficit du compte administratif 2019
• Actualisation de la RIFSEEP
• Création d'un poste permanent
• Tableau des effectifs
• Mise en place de la prime exceptionnelle "Etat d'urgence Covid-19"
• Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction
• Accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur
• Accueil des apprentis
• Accueil de collaborateurs bénévoles au sein du Sydeme
• Attribution de l'accord-cadre pour la maintenance préventive et curative de l'épurateur membranaire de Méthavalor
• Attribution du marché de prestation de traitement du bois B
• Lancement d'un appel d'offres et attribution de marchés pour le renouvellement des marchés de prestation d'assurances
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de prestations de maintenance des moteurs de cogénération de Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de sécurisation des sites et équipements du Sydeme
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de vérification périodique des équipements
• Marché négocié pour le traitement des déchets ménagers résiduels et des déchets ultimes supplémentaires 2020
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de catactérisations des emballages, papiers et cartons
• Reversements - Définition des règles de répartition des soutiens
• Reversements des soutiens D3E des 2e sem 2019 et 1er sem 2020, des soutiens Meubles des 1er et 2e sem 2019, des recettes des Huiles alimentaires
• Renouvellement de la Convention OCAD3E/Filière D3E
• Opération compost 2021
• Extension des consignes de tri des plastiques
• Mise en place des filières plâtre et huisseries

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 23 SEPTEMBRE 2020

• Installation des nouveaux membres du Conseil syndical
• Election du Président du Sydeme
• Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
• Election des vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Indemnités du Président et des vice-présidents
• Délégation de pouvoir au Président du Sydeme
• Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
• Désignation des membres de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Grand-Est
• Lecture de la Charte de l'élu local

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 22 JUIN 2020

• Gestion du comptable public
• Compte de gestion 2019
• Compte de gestion - Annexe
• Compte administratif 2019
• Compte administratif 2019 - Annexe
• Restructuration des emprunts avec SFIL
• Ligne de trésorerie
• Budget primitif 2020
• Budget primitif 2020 - Annexes
• Annulation de titres 2019
• Admission de créances en non valeur
• Vente du centre de transfert de Bitche
• Attribution de l'accord-cadre pour le transport routier des produits solides issus de la collecte des déchets ménagers et assimilés
• Attribution de l'accord-cadre pour la préparation, le tri et le conditionnement du flux orange issu de la collecte multiflux en sacs et des fibreux issus de la collecte en PAV
• Attribution de l'accord-cadre pour le traitement des digestats liquides des unités de méthanisation du Sydeme
• Poursuite de l'opération compost pour les communes
• Avenant au tarif de reprise des papiers avec Norske Skog Golbey
• Contrat de reprise des cartons bruns dans le cadre du Barème F
• Délégation au Président
• Donation de sacs aux soignants dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Dépenses relatives à des EPI (équipements de protection individuelle) dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Etude fiscale avec le cabinet ALTRA
• Extension du contrat avec SUEZ pour le traitement des digestats liquides

Réunion du coMITÉ syndical du 24 fevrier 2020

• Vente du site de Bitche à la CCPBitche
• Vente de bennes de gravats
• Modalités d'accès à la zone tampon de carton de Sarreguemines
• Multiflux - Poubelles bi'sacs et pièces détachées
• Subvention à l'amicale
• Reversements D3E et HAU 2019
• Signature de la convention EcoTLC
• Lancement d'un appel d'offres pour la modification et la création des plans d'apandage des deux unités de méthanisation et la prestation d'épandage des digestats liquides
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture d'une presse de déshydratation à Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le tri des fibreux
• Tarification 2020
• Délégation des pouvoirs au Président

Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 19h00

• Modalités de facturation des prestations de transport/traitement 2020
• Plan de communication 2020
• Budget 2020
• Grille tarifaire des prestations au 1^er janvier 2020
• Etablissement des contributions au transport/traitement pour l'année 2020
• Arrêt de la prestation optionnelle de rotation des bennes de gravats

Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 18h30

• Cession de la plate-forme de déchets verts de Sarralbe
• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire
• Instauration de la prévoyance Santé
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de tri des sacs orange
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation d'analyses environnementales en matière d'ICPE
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de réparation du broyeur à dents de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des moteurs de cogénération de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le traitement des sous-produits organiques de la méthanisation
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des mélangeuses de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Règles de répartitition des soutiens au Barème F
• Reversement du solde CITEO 2018 et 4^ème trimestre 2019
• Avenants aux contrats de reprise des cartons 1.05 et cartonnettes 1.04
• Création d'une régie de recettes pour le Centre de Transfert de Creutzwald
• Suppression de la régie de recettes de Sarralbe