Recueil des actes administratifs

SEPTEMBRE 2023

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 25 SEPTEMBRE 2023

Publication le 17 octobre 2023

• Remplacement délégué de la CC de Freyming-Merlebach 
• Modification du nombre de Vice-Présidents
• Remplacement délégué CC de Freyming-Merlebach au bureau
• Remplacement membre de la Commission d'Appel d'offres 
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d'inspection en matière d'Hygiène et de Séucrité au Travail

JUILLET 2023

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU 3 JUILLET 2023

Publication le 12 juillet 2023

• CRC sur le suivi des mesures de rétablissement de l'équilibre budgétaire du Sydeme 
• Décision modificative N°1
• Taxe sur la valeur ajoutée
• Admission en non valeur de produits irrécouvables
• Cession de bennes SIRMAT
• Grille tarifaire 2023
• Accord de partenariat annexe
• Convention filière textiles, linge de maison et chaussures
• Refacturation des refus de tri 2022
• Marché public broyeur à bois
• Marché public digestats liquides
• Tableau des emplois
• Modification de la VIOCA
• Instauration d'une prime
• Compte-rendu du Comité syndical du 3 juillet 2023

AVRIL 2023

• CG 2022
• CA 2022
• CA 2022 Annexe
• Affectation du résultat
• Etalement des charges
• BP 2023
• BP 2023 Annexe
• Douzièmes 2022
• Plan de communication
• Projet Ultra-filtration
• APCP Ultra-filtration
• APCP Camions
• Evolution budgétaire 2021-2023

MARS 2023

• REP TLC
• Participation complémentaire
• Tableau des emplois
• Convention annexe 1
• Convention annexe 2
• Convention recouvrement
• ROB 2023
• Annexe ROB 2023

FÉVRIER 2023

• Notification d'attribution du marché de vérifications générales périodiques (VGP) des équipements appartenant au Sydeme

• Barème F - Prolongation
• Convention OCAD3E
• Opération Compost 2023
• Flocage Camion PL GNV
• Convention GazelEnergie
• Convention GazelEnergie A1
• Convention GazelEnergie A2
• Convention GazelEnergie A3
• Vente Bois A
• Vente Bois B
• Attribution Valorisation thermique
• Journée de solidarité
• Journée de solidarité Annexe
• MPO
• MPO Annexe
• Astreintes
• Avis CRC
• Admission en non valeur
• Grille tarifaire
• Contribution au fonctionnement
• DM 2
• Autorisation spéciale d'investissement
   

JANVIER 2023

• Notice d'attribution de marché public réception et traitement par valorisation thermique des déchets ménagers résiduels et ultimes

OCTOBRE 2022

• Refacturation biens endommagés
• Cession bennes CCHPB
• Grille tarifaire Modif 01
• Traitement des refus de tri
• Solde des douzièmes

SEPTEMBRE 2022

• Notice d'attribution marché public chargeuse sur pneus

JUILLET 2022

• Notice d'attribution marché public broyeur biomasse

JUIN 2022

• Réunion du coMitÉ syndical du 20 JUIN 2022
  Publication le 11 juillet 2022
• Remplacement d'un délégué suppléant du District Urbain de Faulquemont
• Etalement des charges
• Création d'emploi
• Tableau des effectifs
• Frais de déplacement
• Fin des rotations de bennes
• Modalités de reversement aux adhérents - Bois B
• REP  Articles de bricolage et jouets 
• REP Articles de sport et de loisirs
• Marché public pour la fourniture d'un broyeur
• Outils de suivi de collecte
• Valorisation des fines de déchets verts
• Remplacement d'un moteur de cogénération
• Don de sacs poubelle à l'Ukraine
• Attribution de la reprise des Huiles Alimentaires Usagées
• Attribution du marché des Equipements de Protection Individuelle
• Remplacement de la presse de déshydratation pour Méthavalor
• Cession de compacteurs à carton

MARS 2022

• Réunion du coMitÉ syndical du 28 mars 2022
   
• Vente forêt Guensbach
• CG 2021
• CG 2021 Annexe
• CA 2021
• Affectation du résultat
• Grille tarifaire
• BP 2022
• BP 2022 Annexe
• Plan de communication
• Création d'emplois
• Tableau des effectifs
• Temps de travail
• Titres restaurants
  
  Titres restaurants Annexe
  
   
• Réunion du coMitÉ syndical du 7 mars 2022
   
• Remplacement délégués CASC CASAS
• RA 2020
• RA 2020 Annexe
• Désaffectation déclassement forêt
• ROB 2021
• ROB 2021 Annexe
• Convention OCAD3E
• Suppression d'emplois
• Tableau des effectifs
• Conventionnement SDIS57
• Conventionnement SDIS 57 Annexe
• Egalité HF
• Egalité HF Annexe

DÉCEMBRE 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 6 dÉcembre 2021
   
• Opération compost
• Reprise ECT
• Reprise ECT Annexes
• Attribution plâtre
• Attribution électricité
• Projet filtration membranaire
• Projet filtration membranaire Annexe
• Autorisation investissement
• Augmentation contribution
• Reconduction EVS Contrat
• Reconduction EVS
• Retrait vente forêt
• Acquisition terrain Creutzwald
• Acquisition terrain Annexe
• Acquisition terrain Annexe 1
• DM3
• DM3 Maquette

SEPTEMBRE 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 13 septembre 2021
   
• Remplacement Gay Régis
• Adhésion ADULLACT
• Convention Sydeme CASC
• Avis CRC
• Solde douzième 2020
• Pacte Financier
• Admission en non valeur
• Convention Guensbach
• Tableau des emplois
• Télétravail
• Astreinte
• CET
• CET Annexe
• Frais de déplacement
• Journée de solidarité
• CPF Fonctionnaires
• Subvention CSE
• Autocollants Stop-pub
• Sacs jaunes transparents
• Traitement du plâtre

MAI 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 25 mai 2021
   
• Coopération Sydeme Sydelon
• Vente forêt du Guensbach
• Grille tarifaire 2021
• Contributions fonctionnement 2021
• Contributions transport traitement
• Convention OCAD3E Lampes usagées
• Convention OCAD3E Lampes usagées Annexe
• Reprise des briques alimentaires
• Reprise des briques alimentaires Annexe
• Reprise des cartons bruns
• Reprise des cartons bruns Annexe
• ECT collecte et tri
• Plan Com ECT
• Plan Com ECT Annexe

MARS 2021

• Réunion du coMitÉ syndical du 29 mars 2021
   
• RI Elus
• RI Elus Annexe
• Délégations Président
• CG 2020
• CG 2020 Annexe
• CA 2020
• CA 2020 annexe
• BP 2021
• BP 2021 Annexe
• Pacte financier EPCI
• Indemnisation heures
• Vente de bacs
• Attribution épurateur membranaire
• Ferraillage Sainte-Fontaine
• Garanties financières
   
• Réunion du coMitÉ syndical du 15 mars 2021
   
• Convention Sydeme CASC
• Convention Sydeme CASC Annexe
• Prestations optionnelles
• ROB
• ROB Annexe
• CSM
• CSM annexe
• DSM
• DSM Annexe
• Ecotri
• Ecotri annexe
• Vente camion de collecte
• Plan de communication 2021
• Guide du tri 2022
• Autocollants d'identification des bacs roulants et autocollants de refus de collecte
• Vente bennes CCHPB
• Caractérisations Recyclables
• Presses deshydratation
• Vente bennes CASC
• Ligne de prêt CDC
• Concours pédagogique 2020-2021

DÉCEMBRE 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 14 dÉcembre 2020
• Constitution des commissions thématiques
• Rapport annuel d'Activités du Sydeme 2019
• Règlement interne de la commande publique
• Délégations de pouvoirs au Président
• Bilans annuels de prestations de transport et de traitement 2018/2019
• Ligne de trésorerie à la Caisse d'Epargne
• Budget supplémentaire
• Renouvellement de la carte d'achat public
• Utilisation des crédits d'investissement avant le vote du budget 2021
• Constat des dépenses d'investissement engagées non mandatées au 31/12/2020
• Prolongation des dispositions de la grille tarifaire 2020 et des contributions 2020 jusqu'au vote du budget 2021
• Communication de l'avis de la CRC sur le déficit du compte administratif 2019
• Actualisation de la RIFSEEP
• Création d'un poste permanent
• Tableau des effectifs
• Mise en place de la prime exceptionnelle "Etat d'urgence Covid-19"
• Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction
• Accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur
• Accueil des apprentis
• Accueil de collaborateurs bénévoles au sein du Sydeme
• Attribution de l'accord-cadre pour la maintenance préventive et curative de l'épurateur membranaire de Méthavalor
• Attribution du marché de prestation de traitement du bois B
• Lancement d'un appel d'offres et attribution de marchés pour le renouvellement des marchés de prestation d'assurances
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de prestations de maintenance des moteurs de cogénération de Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de sécurisation des sites et équipements du Sydeme
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de vérification périodique des équipements
• Marché négocié pour le traitement des déchets ménagers résiduels et des déchets ultimes supplémentaires 2020
• Lancement d'un appel d'offres pour les prestations de catactérisations des emballages, papiers et cartons
• Reversements - Définition des règles de répartition des soutiens
• Reversements des soutiens D3E des 2e sem 2019 et 1er sem 2020, des soutiens Meubles des 1er et 2e sem 2019, des recettes des Huiles alimentaires
• Renouvellement de la Convention OCAD3E/Filière D3E
• Opération compost 2021
• Extension des consignes de tri des plastiques
• Mise en place des filières plâtre et huisseries

SEPTEMBRE 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 23 septembre 2020
• Installation des nouveaux membres du Conseil syndical
• Election du Président du Sydeme
• Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du Bureau
• Election des vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Indemnités du Président et des vice-présidents
• Délégation de pouvoir au Président du Sydeme
• Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
• Désignation des membres de la Commission consultative d'élaboration et de suivi du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets de la Région Grand-Est
• Lecture de la Charte de l'élu local

JUIN 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 22 JUIN 2020
   
• Gestion du comptable public
• Compte de gestion 2019
• Compte de gestion - Annexe
• Compte administratif 2019
• Compte administratif 2019 - Annexe
• Restructuration des emprunts avec SFIL
• Ligne de trésorerie
• Budget primitif 2020
• Budget primitif 2020 - Annexes
• Annulation de titres 2019
• Admission de créances en non valeur
• Vente du centre de transfert de Bitche
• Attribution de l'accord-cadre pour le transport routier des produits solides issus de la collecte des déchets ménagers et assimilés
• Attribution de l'accord-cadre pour la préparation, le tri et le conditionnement du flux orange issu de la collecte multiflux en sacs et des fibreux issus de la collecte en PAV
• Attribution de l'accord-cadre pour le traitement des digestats liquides des unités de méthanisation du Sydeme
• Poursuite de l'opération compost pour les communes
• Avenant au tarif de reprise des papiers avec Norske Skog Golbey
• Contrat de reprise des cartons bruns dans le cadre du Barème F
• Délégation au Président
• Donation de sacs aux soignants dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Dépenses relatives à des EPI (équipements de protection individuelle) dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
• Etude fiscale avec le cabinet ALTRA
• Extension du contrat avec SUEZ pour le traitement des digestats liquides

FÉVRIER 2020

• Réunion du coMitÉ syndical du 24 FÉVRier 2020
• Vente du site de Bitche à la CCPBitche
• Vente de bennes de gravats
• Modalités d'accès à la zone tampon de carton de Sarreguemines
• Multiflux - Poubelles bi'sacs et pièces détachées
• Subvention à l'amicale
• Reversements D3E et HAU 2019
• Signature de la convention EcoTLC
• Lancement d'un appel d'offres pour la modification et la création des plans d'apandage des deux unités de méthanisation et la prestation d'épandage des digestats liquides
• Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture d'une presse de déshydratation à Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le tri des fibreux
• Tarification 2020
• Délégation des pouvoirs au Président

JANVIER 2020

• Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 19h00
   
• Modalités de facturation des prestations de transport/traitement 2020
• Plan de communication 2020
• Budget 2020
• Grille tarifaire des prestations au 1^er janvier 2020
• Etablissement des contributions au transport/traitement pour l'année 2020
• Arrêt de la prestation optionnelle de rotation des bennes de gravats
   
• Réunion du coMITÉ syndical du 27 janvier 2020 - Séance de 18h30
   
• Cession de la plate-forme de déchets verts de Sarralbe
• Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire
• Instauration de la prévoyance Santé
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de tri des sacs orange
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation d'analyses environnementales en matière d'ICPE
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de réparation du broyeur à dents de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des moteurs de cogénération de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Lancement d'un appel d'offres pour le traitement des sous-produits organiques de la méthanisation
• Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation des prestations de maintenance des mélangeuses de l'unité de méthanisation Méthavalor
• Règles de répartitition des soutiens au Barème F
• Reversement du solde CITEO 2018 et 4^ème trimestre 2019
• Avenants aux contrats de reprise des cartons 1.05 et cartonnettes 1.04
• Création d'une régie de recettes pour le Centre de Transfert de Creutzwald
• Suppression de larégie de recettes de Sarralbe